Mentions légales
Dernière mise à jour : Janvier 2025
1. Éditeur du site
Le site stapes.fr est édité par la société STAPES, [forme juridique], au capital de [capital] euros.
- Siège social : [Adresse], Paris, France
- SIRET : [Numéro SIRET]
- RCS : Paris [Numéro RCS]
- TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
- Directeur de la publication : [Nom du directeur]
- Contact : contact@stapes.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
3. Propriété intellectuelle
L ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d auteur.
4. Données personnelles
Les informations collectées sur ce site sont destinées à STAPES. Conformément au RGPD, vous disposez d un droit d accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données.
Pour plus d informations, consultez notre politique de confidentialité.
5. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.
Pour en savoir plus, consultez notre politique de cookies.
6. Limitation de responsabilité
STAPES s efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.