STAPES
Mentions legales

Mentions legales

Informations juridiques relatives a l'editeur, a l'hebergement et aux conditions d'utilisation du site stapes.fr.

Derniere mise a jour : Avril 2026

1. Editeur du site

Le site stapes.fr est edite par Ethan HARFI, auto-entrepreneur.

  • SIREN: 853 895 597
  • SIRET: 853 895 597 00039
  • Adresse: 9 rue Barreme, 69006 Lyon
  • RCS: 853 895 597 R.C.S. Lyon
  • TVA: Non applicable, article 293 B du CGI
  • Directeur de la publication: Ethan HARFI
  • Contact: ethanharfi@stapes.fr

2. Hebergement

Le site est heberge par OVHcloud, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, videos, structure) est protege par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation ecrite prealable est interdite.

4. Donnees personnelles

Les donnees collectees sont traitees pour la gestion de la relation client et la communication commerciale. Vous pouvez exercer vos droits RGPD a contact@stapes.fr.

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour ameliorer l'experience utilisateur et mesurer l'audience.

6. Limitation de responsabilite

STAPES s'efforce de fournir des informations fiables et a jour, sans garantir l'absence totale d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilites temporaires.

7. Droit applicable

Le present site est soumis au droit francais. En cas de litige, les juridictions francaises sont seules competentes.